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Notice
IDM1515
Identification et lieu de conservation
Dénomination

Calculs qui montrent la Perte qu'il y auroit pour l'Etat dans l'opération proposée si Les têtes sur lesquelles les rentes sont constituees étoient, non pas valetudinaires, mais prises dans une classe dont la mortalité est un peu rapide et au contraire les nouvelles têtes proposées, dans la Classe des tontiniers

- CONDORCET, Jean DE VAINES, Antoine Pierre DUTRAMBLAY, Antoine Laurent LAVOISIER, David Etienne ROÜILLÉ DE L'ESTANG - [16 juillet 1791 ou peu avant] (Pierrefitte-sur-Seine, Archives nationales de France, D/VI/12 n° 128)
Titre rétabli ou normalisé

Calculs qui montrent la Perte qu'il y auroit pour l'Etat dans l'opération proposée si Les têtes sur lesquelles les rentes sont constituees étoient, non pas valetudinaires, mais prises dans une classe dont la mortalité est un peu rapide et au contraire les nouvelles têtes proposées, dans la Classe des tontiniers

Lieu de conservationPierrefitte-sur-Seine, Archives nationales de France
CoteD/VI/12 n° 128
Intervention(s)
Auteur(s)
Instrument d’écriturePlume trempée dans l’encre noire
Dates
Datation[16 juillet 1791 ou peu avant]
Date de trisamedi 16 juillet 1791
Papier et cachet
Description du papier issue de Muse

Description occurrence :
Ff. début/fin : 16-[001]-16-[002]. Type de papier : BOP009-1 .

Description référence :
Type de papier : BOP009-1. Vergé écru, légèrement rugueux. Épaisseur : 0,147 mm. Dimensions feuille entière :314 x 402 (rogné). Filigrane : Marque : Vryheit : Lion debout de face tenant une lance coiffée d’un chapeau et un faisceau de sept flèches, sur un socle portant “VRYHEYT”, dans un cercle portant ” PRO PATRIA EJUSQUE LIBERTATE” coiffé d’une couronne impériale . Contremarque  : “D & C BLAUW”. Ecart lignes de chaînettes : 24,5-26mm.

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