Transcription
[2 r] <Voici, Monsieur>, Monsieur, voici l’avis que vous <avez la bontè> me faites l honneur de me demander.
I. Il me parait necessaire que l’academie interprete cet article par une deliberation, et qu’elle la fasse approuver du ministre. Elle peut alors statuer que <pou> par |les| deux tiers |des voix|, elle entend les deux tiers ou plus des deux tiers, ou bien que par les deux tiers elle entend les deux tiers si le nombre est un multiple de trois, <et [?]> que si le nombre |des votans| est trois fois un certain nombre entier plus un, il faudra seulement que le nombre des voix soit egal a deux fois ce nombre entier et que si le nombre des votans est trois [fois] un nombre entier plus deux, il faudra pour l’election que le nombre des voix soit egal a deux fois ce nombre entier plus un c’est a dire qu’on exigerait <ce> par exemple 20 voix seulemen[t] sur <tr> 31 et 21 sur <trente d> 32. Si <l'> les jours d’elections l’academie <est> a ordinairement environ trente membres presens, je crois le dernier parti préferable, la pluralité alors exigée serait encore trés suffisante pour empêcher une cabale particuliere de dominer dans les elections. Si l’academie etait souvent beaucoup moins nombreuse je prefererois le parti le plus rigoureux.
[2 v] II. Quand au cas particulier je ne crois pas <la lettre du reglement assez precise> que la lettre du reglement exprime assez précisement qu’il faut les deux tiers ou plus, pour regarder <comme même> une décision de l’academie qui adopterait ce sens comme devant produire l’exclusion du membre elu dans l’election qui donne |lieu| à la question et je serais d’avis de commencer par l’admettre et de deliberer ensuite sur l’interpretation du reglement. Et cela pour deux raisons la 1ere par ce que la question etant devenue personelle, il me parait des lors qu’on est obligé même par justice de choisir le parti le plus doux, la 2e par ce <que> qu’il faut que la deliberation que prendra l’académie sur la question générale soit absolument exempte de toute influence particuliere : il faut en consequence prononcer d’avance sur le sort de l’académicien, et il me parait impossible de juger <qu’il faut l’exclure avant de savoir si le jugement sur le reglement genéral> <d’avance> qu’il faut l’exclure d’avance, le jugement sur la question generale pouvant être en sa faveur. Il est inutile de vous observer, Monsieur, que je ne connais pas cet academicien elu ou non elu, |et| que j’ignore même son nom.
