Adresse à l’Assemblée nationale, sur les conditions d’éligibilité

Calculs qui montrent la Perte qu'il y auroit pour l'Etat dans l'opération proposée si Les têtes sur lesquelles les rentes sont constituees étoient, non pas valetudinaires, mais prises dans une classe dont la mortalité est un peu rapide et au contraire les nouvelles têtes proposées, dans la Classe des tontiniers

Calculs qui montrent le bénéfice qu'il y aurait pour l'Etat dans le transport des rentes sur des têtes plus âgées de Dix ans

Extrait des registres de l'Académie royale des sciences du 21 juin 1777

Extrait des Registres de L'academie Royale des Sciences du 21^e Juillet 1779.

Extrait des registres de l’Académie royale des sciences du 14 décembre 1782

Extrait des registres de l’Académie royale des sciences du 14 décembre 1782

Extrait des registres de l’Académie royale des sciences du 9 mars 1776

Mémoire [en faveur de la nomination de De Brie au titre d'ingénieur]

Mémoire [sur l'exemption, pour les étrangers, des dispositions prises par les décrets des 24 et 27 juin 1791]

Observations sur le projet de décret constitutionnel de la finance nationale de Roederer
 

Récépissé de mille exemplaires de l'Essai sur l'application de l'analyse

Projet d’une forme d’Election pour une seule personne [et objet de celle-ci]

Extrait des Registres de l’Academie royale Des Sciences du 23 Juillet 1791.

Mémoire [relatif à la distribution des assignats de 5 livres]

Mémoire sur l’ordre à établir conformément au décret du 30 juin 1791

[Mémoire sur les avantages ou les désavantages qu’il y aurait à accorder aux propriétaires de rentes viagères la faculté de substituer une tête plus âgée à une plus jeune]

[Projet de décret sur le traitement de l'agent du Trésor public et les frais de ses bureaux]

Extrait des Registres de l’Académie Royale des sciences du 5 mars 1777

Observations sur le canal de Picardie

Observations sur le canal de Picardie

Projet de l'Etat de distribution des douze mille Livres accordés annuellement à l'Académie des sciences, certifié conforme

Projet de l'Etat de distribution des douze mille Livres accordés annuellement à l'Académie des sciences, certifié conforme

[Mémoire sur le dessèchement des étangs de la Somme]

[Notes remises à Turgot au sujet des projets de voyage de Dombey et Goüan]

[Projet de décret]

[Rapport sur les plans et projets des rivières d'Yvette et de Bièvres]

[Sur l'imposition annuelle d'une terre dont les récoltes ne sont pas annuelles]

Bordereau des recettes et des dépenses faites à la Trésorerie nationale, depuis et compris le premier Juillet 1791. jusques au 31. dudit mois, inclusivement.

Dépense d'Administration. Trimestre de Juillet 1791.

Dépense de l'Ordre Judiciaire. Trimestre de Juillet 1791.

Etat des avances faites par la Trésorerie nationale depuis et compris le premier Juillet 1791. jusques au 31. dudit mois inclusivement.

Etat des dépenses ordinaires payées par la Trésorerie nationale, depuis et compris le premier Juillet 1791. jusques au 31. dudit mois inclusivement, conformément à l'état général des dépenses pour l'année 1791 présenté par le Comité des finances le 6. fevrier 1791. et décrété le 18. dudit mois.

Etat des recettes faites à la Trésorerie nationale, depuis et compris le premier Juillet 1791. jusques au 31. dudit mois, inclusivement.

Etat des recettes pour ordre faites à la Trésorerie nationale, depuis et compris le premier Juillet 1791. jusques au 31. dudit mois, inclusivement.

Etat des sommes payées par la Trésorerie nationale pendant les 6. premiers mois 1791 et de celles estant à payer au 1.^er Juillet de la même année des Dépenses affectées aux Départemens & de celles particulières de ladite année, suivant l'état présenté à l'Assemblée Nationale par le Comité des finances le 6 Février dernier

Frais d'Administration 1791.

Inventaire des papiers qui sont dans le cabinet particulier de M. Du Fresne, Directeur général du Trésor public & qu'il a remis aux six nouveaux Commissaires de la Trésorerie

Projet de décret constitutionnel de la finance nationale

Etat présentant 1.° l’Apperçu des sommes auxquelles pourront s’élever chacune des parties de liquidation de la dette publique ; 2.° Les objets déjà liquidés ; 3.° Les sommes payées a compte ; 4.° celles, par approximation, restant à payer au 1.^er août 1791